Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CORSAIRE
Société Anonyme dite: TRESCH-ALSACAVES S.A.

Numéro de dépôt :
1084625
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL CORSAIRE

Déposée le 30 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: TRESCH-ALSACAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: TRESCH-ALSACAVES domicilié(e) 18, rue des Pins - 68 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France.

La marque ROYAL CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL CORSAIRE est expirée depuis le 30 janvier 1989.

dite: TRESCH-ALSACAVES a également déposé les autres marques suivantes : C CHERIDA EXCLUSIVITE UNIEP , LE PICHET DES ARQUETS , JEAN BAPTISTE BUISSON , AROPA , UNI GRAPPE EXCLUSIVITE UNIEP , ANSARD , CHEVROTIN , CHEVROLIN , MIXMI , JEAN BAPTISTE BUISSON


Société Anonyme dite: TRESCH-ALSACAVES S.A. - 18, rue des Pins - 68 MULHOUSE - France


BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°38441 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°114472 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.